Arz Bleuzvenn

Bonjour et Bienvenue sur le site artistique d'Arz Bleuzvenn.
Vous retrouvez ici ses oeuvres originales sur toiles, pierres et papier. Une oeuvre vous interresse? Rendez-vous dans la boutique!

Conditions générales de vente et d'utilistaion du présent site et de sa boutique en ligne

Obligations légales et conditions générales de ventes
 
Coordonnées :
Adresse : Flore Laporte, place des chênes,
29300 Quimperlé,
Finistère, Bretagne, France.
Tel : 06.31.41.71.73 et 09.73.68.59.51
Mail : arz.bleuzvenn@gmail.com

1. A propos de Artiste Arz Bleuzvenn. Flore Laporte
Arz Bleuzvenn est une artiste peintre domiciliée au : 5 place des chênes – 29300 Quimperlé. N° d’ordre à la Maison des artistes : LE91109, N° Siret : 83189505700014. Arz Bleuzvenn propose les produits suivants : OEuvres d’art originales de l’artiste Arz Bleuzvenn.,. Code APE : 90.03A création artistique relevant des arts plastiques. Date de prise d’activité : 20/09/2017. TVA non applicable, article 293 B du code général des impôts.

2. Préambule
Arz Bleuzvenn invite les utilisateurs à lire attentivement les présentes Conditions Générales de Vente et d’Utilisation (CGV/CGU). La passation d’une commande implique l’acceptation des CGV/CGU. Les caractéristiques des oeuvres sont indiquées sur le site internet. Il revient au client et amateur d’art d’en tenir compte avant son achat. Les photographies présentées sur le site ne sont pas contractuelles.
Le client ou amateur d’art reconnais en avoir pris connaissance et les avoir acceptées avant la passation de sa commande en ligne.
Les CGV/CGU encadrent les conditions dans lesquelles Arz Bleuzvenn vend ses oeuvres via le site internet. Elles sont systématiquement communiquées au client qui en fait la demande.

3. Définitions
« Client » désigne le professionnel ou consommateur ayant passé commande d’une oeuvre vendue sur le site internet, dans la boutique d’Arz Bleuzvenn ; « Commande » désigne toute commande passée par l’utilisateur inscrit sur le présent site d’Arz Bleuzvenn ;
« Conditions Générales de Vente et d’Utilisation » ou « CGV/CGU » désignent les présentes conditions générales d’utilisation et de vente en ligne ; « Consommateur » désigne l’acheteur personne physique qui n’agit pas pour des besoins professionnels et/ou hors de son activité professionnelle : « OEuvre » désigne les choses matérielles pouvant faire l’objet d’une appropriation et qui sont proposées en vente sur le site ; « Professionnel » désigne l’acheteur personne morale ou physique qui agit dans le cadre de son activité professionnelle ; « Utilisateur » désigne toute personne morale ou physique qui utilise le présent site d’Arz Bleuzvenn » .

4. Commandes
L’utilisateur peut ajouter des OEuvres à son panier virtuel. Il devra renseigner une adresse, un mode de livraison ainsi qu’un mode de paiement valable afin de finaliser la commande et de former efficacement le contrat de vente entre lui et Arz Bleuzvenn. La finalisation de la commande implique l’acceptation des prix des OEuvres vendues, ainsi que les modalités et délais de livraison indiqués sur le site.
Une fois la commande passée, l’utilisateur en recevra une facture par mail. Cette confirmation fera le récapitulatif de la commande ainsi que des informations pertinentes relatives à la livraison. La passation d’une commande constitue la conclusion d’un contrat de vente à distance entre Arz Bleuzvenn et le client.

5. OEuvres et prix
Les oeuvres faisant l’objet des CGV/CGU sont ceux qui figurent sur le site et qui sont vendus et expédiés directement par Arz Bleuzvenn.
Les oeuvres sont décrites sur la page correspondante au sein du site et mention est faite de toutes leurs caractéristiques essentielles. La vente s’opère dans la limite des stocks disponibles, chaque oeuvre étant unique. Arz Bleuzvenn ne peut être tenue responsable des ruptures de stocks ou de l’impossibilité de vendre une oeuvre dont le stock est inexistant.
Lorsqu’un utilisateur souhaite acquérir une oeuvre vendue par Arz Bleuzvenn à travers le site, le prix indiqué sur la page de l’oeuvre correspond au prix en euros, toutes taxes comprises, hors frais de port et tient compte des réductions applicables et en vigueur le jour de la commande. Le prix indiqué n’inclut pas les frais de livraison qui seront détaillés dans le récapitulatif avant de passer la commande. Si le coût total des oeuvres n’est pas calculable à l’avance, Arz Bleuzvenn fera parvenir au client un devis détaillé exposant la formule de calcul du prix. En aucun cas un utilisateur ne pourra exiger l’application de réduction n’étant plus en vigueur le jour de la commande.

6. Conditions de paiement
Sauf dispositions contraires, toutes les ventes sont payées comptant au moment de la passation de la commande.
Arz Bleuzvenn s’engage à fournir tous les efforts matériels et humains pour faire livrer les oeuvres dans les meilleurs délais. Ceux-ci peuvent varier en fonction de la zone géographique du Client, du mode de livraison choisi ou encore de l’oeuvre commandée.
En cas de dépassement de la date limite de 15 jours, hors cas de force majeurs, le client pourra demander résolution du contrat par lettre recommandée avec demande d’avis de réception, après avoir enjoint Arz Bleuzvenn, selon les mêmes modalités, d’effectuer la livraison dans un délai supplémentaire raisonnable, et si Arz Bleuzvenn ne s’est pas exécutée.
Dans ce cas, le client sera remboursé dans un délai de 30jours si un paiement a déjà été effectué.
Dans le cas où la livraison serait impossible, du fait d’une erreur sur l’adresse indiquée par le client, Arz Bleuzvenn contactera le client le plus rapidement possible afin d’obtenir une nouvelle adresse de livraison et les éventuels frais de livraison supplémentaires seront à la charge du client. Arz Bleuzvenn se réserve la possibilité de vérifier que l’adresse indiquée correspond bien à celle du client ou que les résidents à cette adresse sont au courant et acceptent la livraison par tout moyen possible soit : déplacement à l’adresse indiquée, vérification par téléphone, demande de pièce justificative, vérification dans l’annuaire.
En outre, la responsabilité d’Arz Bleuzvenn ne peut être engagée pour des motifs liés au dépassement des délais de livraison :
• En période de forte demande, telles que les périodes de fin d’année
• Pour des délais provoqués par des motifs de force majeure, c’est-à-dire en raison de la survenance d’un évènement imprévisible, irrésistible et indépendant de sa volonté
• Pour des faits imputables exclusivement au transporteur chargé de la livraison.
La livraison est effectuée en fonction du choix du client et selon les prix indiqués sur le site : A l’adresse indiquée par le client lors de sa commande par voie postale.

7. Réclamation
Pour toutes les commandes réalisées sur le présent site, le client dispose d’un droit de réclamation de 7 jours à compter de la livraison du produit. Il lui appartient de vérifier l’état apparent des oeuvres lors de la livraison. A défaut de réserves expressément émises lors de la livraison, les produits sont réputés conformes à la commande.
Pour exercer ce droit de réclamation, le client doit faire parvenir à la société, à l’adresse : arz.bleuzvenn@gmail.com, une déclaration dans laquelle il exprime ses réserves et réclamations, dans le respect de chacun, assorties des justificatifs y afférents (bordereau de réception, photographies, …) Aucune injure n’est acceptée. Une réclamation ne respectant pas les conditions décrites ci-dessus ne pourra être acceptée. Arz Bleuzvenn réparera, remplacera ou remboursera l’oeuvre ou ses composantes dans les plus brefs délais et à ses frais, sous réserve de la possibilité matérielle de réparer l’oeuvre.

8. Droit de rétractation du consommateur
Le consommateur dispose d’un droit de rétractation de 15 jours à compter de la passation de la commande, sauf sur les produits mentionnés à l’article L.121-21-8 du code de la consommation. Pour exercer ce droit de rétractation, le consommateur envoie une déclaration à l’adresse : arz.bleuzvenn@gmail.com. Les oeuvres doivent être retournés dans leur emballage d’origine et en parfait état dans les 15 jours à compter de la notification de la rétractation à Arz Bleuzvenn par le consommateur. Les coûts directs de renvoi restent à la charge du consommateur.
Il sera remboursé de la totalité des frais versés par la passation de la commande dans les 14 jours suivant la prise de connaissance par Arz Bleuzvenn de sa déclaration de rétractation.
Le remboursement sera fait par le même moyen de paiement que celui utilisé lors de l’achat.

9. Transfert des risques et de propriété
Arz Bleuzvenn conserve un droit de propriété sur les oeuvres vendues jusqu’au complet paiement du prix par le client. Elle peut donc reprendre possession desdites oeuvres en cas de non-paiement. Dans ce cas, les acomptes versés resteront acquis à Arz Bleuzvenn au titre d’indemnisation.
Pour les clients professionnels, le transfert des risques au client s’opère dès la remise des oeuvres au transporteur par Arz Bleuzvenn. Pour les clients consommateurs, le transfert des risques s’opère à la livraison ou lors du retrait des oeuvres au domicile d’Arz Bleuzvenn lorsque le client à choisit un retrait au domicile d’Arz Bleuzvenn.

10. Modifications et Clause attributive de compétence
Arz Bleuzvenn se réserve le droit de modifier le site, les CGV/CGU ainsi que toute procédure de livraison ou autre élément constitutifs des prestations réalisées par Arz Bleuzvenn par le bais du présent site.
Lorsqu’une commande est passée, l’utilisateur est soumis aux stipulations énoncées par les CGV/CGU en vigueur lors de la commande. Le droit régissant les CGV/CGU est le droit français. Tout litige pouvant survenir entre Arz Bleuzvenn et un utilisateur lors de l’exécution des présentes fera l’objet d’une tentative de résolution à l’amiable. A défaut, les litiges seront portés à la connaissance des tribunaux compétents de droit commun.

11. Informatique et libertés
Les informations recueillies pourront faire l’objet d’un traitement informatique, par l’entreprise individuelle Flore laporte dit Arz Bleuzvenn. Aucune donnée personnelle ne sera fournie à un autre tiers que la Maison des artistes, le centre des impôts et/ou pôle emploi dans le cadre des transmissions de factures à ces organismes.
Conformément à la loi « informatique et libertés » du 06 janvier 1978, modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant à l’entreprise individuelle Flore laporte dit Arz Bleuzvenn, 5 place des chênes, 29300 Quimperlé, tel : 06.31.41.71.73, mail : arz.bleuzvenn@gmail.com.

12. Acceptation des CGV/CGU
Le client ou l’utilisateur accepte expressément les CGV/CGU. Le client déclare en avoir connaissance et renonce à se prévaloir de tout autre document, notamment ses propres conditions générales d’achat.
Le consommateur reconnait avoir eu connaissance des informations et renseignements prévus aux articles L.111-7 du Code de la consommation, et notamment : Les caractéristiques essentielles de l’oeuvre, le prix de l’oeuvre, la date ou le délai auquel Arz Bleuzvenn s’engage à fournir le service, les informations relatives à l’identité de l’entreprise individuelle Arz Bleuzvenn (coordonnées postales, téléphoniques, électroniques), la possibilité de recouvrir à une médiation conventionnelle en cas de litige, Les informations relatives au droit de rét
ractation.

 
 



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